Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DROUANT
SOCIETE EUROPEENNE D'HOTELLERIE ET DE RESTAURATION, Société Anonyme représentée par son Président Directeur Général Monsieur Robert PASCAL

Numéro de dépôt :
1379974
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1996
D DROUANT de SOCIETE EUROPEENNE D\'HOTELLERIE ET DE RESTAURATION

Présentation de la marque D DROUANT

Déposée le 21 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE D'HOTELLERIE ET DE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D DROUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE D'HOTELLERIE ET DE RESTAURATION domicilié(e) 18, rue Gaillon, 75002 PARIS. - France.

La marque D DROUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DROUANT est expirée depuis le 21 février 1996.


SOCIETE EUROPEENNE D'HOTELLERIE ET DE RESTAURATION, Société Anonyme représentée par son Président Directeur Général Monsieur Robert PASCAL - 18, rue Gaillon, 75002 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

- vins, en particulier vins de provenance française à savoir champagne