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Marques déposées par Société Européenne d'Etudes Techniques (SEURTEC
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DEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVA
Société Européenne d'Etudes Techniques (SEURTEC)

Numéro de dépôt :
1073377
Date de dépôt :
27/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEVA

Déposée le 27 octobre 1978 par Société Européenne d'Etudes Techniques (SEURTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Européenne d'Etudes Techniques (SEURTEC) domicilié(e) (S.A.) 21 rue du Quatre Septembre, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PORTE. - France.

La marque DEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 34

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DEVA est expirée depuis le 27 octobre 1988.

Société Européenne d'Etudes Techniques (SEURTEC a également déposé les autres marques suivantes : MAHADEVA


Société Européenne d'Etudes Techniques (SEURTEC) - (S.A.) 21 rue du Quatre Septembre, 75002 PARIS. - France


Cabinet PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.