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Marques déposées par la société SOCIETE EUROPEENNE D'ENGRENAGES
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MASSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASSON
SOCIETE EUROPEENNE D'ENGRENAGES

Numéro de dépôt :
1249252
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2003
MASSON de SOCIETE EUROPEENNE D\'ENGRENAGES

Présentation de la marque MASSON

Déposée le 27 octobre 1983 par la société SOCIETE EUROPEENNE D'ENGRENAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE EUROPEENNE D'ENGRENAGES domicilié(e) 5, rue Henri Cavallier, 89104 SAINT-DENIS-LES-SENS (dossier no 2024390) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 049 088 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2024390) - France.

La marque MASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASSON est expirée depuis le 27 octobre 2003.


SOCIETE EUROPEENNE D'ENGRENAGES - 5, rue Henri Cavallier, 89104 SAINT-DENIS-LES-SENS (dossier no 2024390) - France - SIREN 622049088


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2024390) - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1993 n°2024390 - Publication au BOPI 1993-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et transmissions, réducteurs, inverseurs, notamment pour véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.