Déposée le 27 octobre 1983 par la société SOCIETE EUROPEENNE D'ENGRENAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE EUROPEENNE D'ENGRENAGES domicilié(e) 5, rue Henri Cavallier, 89104 SAINT-DENIS-LES-SENS (dossier no 2024390) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 049 088 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2024390) - France.
La marque MASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASSON est expirée depuis le 27 octobre 2003.
SOCIETE EUROPEENNE D'ENGRENAGES - 5, rue Henri Cavallier, 89104 SAINT-DENIS-LES-SENS (dossier no 2024390) - France - SIREN 622049088
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2024390) - France
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1993 n°2024390 - Publication au BOPI 1993-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et transmissions, réducteurs, inverseurs, notamment pour véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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