Déposée le 17 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE D'AGENCEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE D'AGENCEMENT domicilié(e) 36 RUE du Colonel Toussaint - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 425 517 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EUROPEENNE D'AGENCEMENT, M. BEILLES Marc domicilié(e) 36 RUE du Colonel Toussaint - 31500 - TOULOUSE - France.
La marque ARCHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE D'AGENCEMENT, SARL - 36 RUE du Colonel Toussaint - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 401425517
SOCIETE EUROPEENNE D'AGENCEMENT, M. BEILLES Marc - 36 RUE du Colonel Toussaint - 31500 - TOULOUSE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40
Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416133 - Publication au BOPI 2005-08-01
Inscription le 27 septembre 2005 - Concession de licence n°418714 - Publication au BOPI 2005-09-27
Inscription le 18 août 2005 - Concession de licence n°416701 - Publication au BOPI 2005-08-18
Inscription le 10 août 2005 - Concession de licence n°416587 - Publication au BOPI 2005-08-10
Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416134 - Publication au BOPI 2005-08-01
Inscription le 29 août 2005 - Concession de licence n°417076 - Publication au BOPI 2005-08-29
Inscription le 7 septembre 2005 - Concession de licence n°417698 - Publication au BOPI 2005-09-07
Inscription le 7 septembre 2005 - Concession de licence n°417722 - Publication au BOPI 2005-09-07
Inscription le 7 septembre 2005 - Concession de licence n°417721 - Publication au BOPI 2005-09-07
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421314 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23
Inscription le 27 mai 2014 - Concession de licence n°624841 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-27
Renouvellement sans limitation le 9 août 2019 n°2723106 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-08-09
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir stores, parquets, boîtes, caisses, cintres, corbeilles, planchers, cloisons, claustras, échelles, niches, patères, plateaux, porte-parapluies, porte revues, rayonnages, étagères, meubles, glaces, miroirs, cadres, lits, tables, chaises, placards, rangements. Constructions et réparations ; services d'installation de meubles de rangement, de revêtement de sols, pose de parquets, réparation et entretien de meubles de rangement, de sol et de parquet. Aménagement intérieur. Traitement de matériaux, montage et assemblage de meubles de rangement. Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) et établissement de plans de rangement, conception et aménagement d'espace, travaux de rationalisation de l'espace, prospection.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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