Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.S. AGENCEUR SPECIALISE
SOCIETE EUROPEENNE D'AGENCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
1439271
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2027

Présentation de la marque A.S. AGENCEUR SPECIALISE

Déposée le 9 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE D'AGENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.S. AGENCEUR SPECIALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE D'AGENCEMENT domicilié(e) 36 RUE DU COLONEL TOUSSAINT - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 425 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EUROPEENNE D'AGENCEMENT domicilié(e) 36 RUE DU COLONEL TOUSSAINT - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque A.S. AGENCEUR SPECIALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A.S. AGENCEUR SPECIALISE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2027.

SOCIETE EUROPEENNE D'AGENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES AS DU PLACARD , ECOLE DES AS , ARCHEA , A.S. AGENCEMENT SPECIALISE , ARCHEA , ARCHEA LES AS DU PLACARD


SOCIETE EUROPEENNE D'AGENCEMENT, SARL - 36 RUE DU COLONEL TOUSSAINT - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 401425517


SOCIETE EUROPEENNE D'AGENCEMENT - 36 RUE DU COLONEL TOUSSAINT - 31500 - TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Renouvellement sans limitation n°2115975 - Publication au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372262 - Publication au BOPI 2008-05-06

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159186 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°332696 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 20 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187672 - Publication au BOPI 1995-07-20

Inscription le 25 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188758 - Publication au BOPI 1995-08-25

Inscription le 4 juin 1998 - Recours en restauration n°255568 - Publication au BOPI 1998-06-04

Inscription le 25 septembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°262670 - Publication au BOPI 1998-09-25

Inscription le 29 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500916 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679480 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-04-20

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Constructions et réparation;construction d'édifices;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);réparations, transformation de vêtements;rechapage de pneus;vulcanisation;cordonnerie; réparation de mobilier, instruments, outils.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.