Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.S. AGENCEMENT SPECIALISE
Société Européenne d'Agencement, SARL

Numéro de dépôt :
3767477
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020
A.S. AGENCEMENT SPECIALISE de Société Européenne d\'Agencement

Présentation de la marque A.S. AGENCEMENT SPECIALISE

Déposée le 20 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Européenne d'Agencement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.S. AGENCEMENT SPECIALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Européenne d'Agencement domicilié(e) 36 Rue du Colonel Toussaint - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 425 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Européenne d'Agencement domicilié(e) 36 Rue du Colonel Toussaint - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque A.S. AGENCEMENT SPECIALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S. AGENCEMENT SPECIALISE est expirée depuis le 20 septembre 2020.

Société Européenne d'Agencement a également déposé les autres marques suivantes : LES AS DU PLACARD , ECOLE DES AS , ARCHEA , A.S. AGENCEUR SPECIALISE , ARCHEA , ARCHEA LES AS DU PLACARD


Société Européenne d'Agencement, SARL - 36 Rue du Colonel Toussaint - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 401425517


Société Européenne d'Agencement - 36 Rue du Colonel Toussaint - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ; urnes funéraires ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).