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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENE DE VEHICULES LEGERS DU NORD – SEVEL NORD
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S SEVEL NORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SEVEL NORD
SOCIETE EUROPEENE DE VEHICULES LEGERS DU NORD – SEVEL NORD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1711265
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2021
S SEVEL NORD de SOCIETE EUROPEENE DE VEHICULES LEGERS DU NORD – SEVEL NORD

Présentation de la marque S SEVEL NORD

Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENE DE VEHICULES LEGERS DU NORD – SEVEL NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SEVEL NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENE DE VEHICULES LEGERS DU NORD – SEVEL NORD domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 005 582 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque S SEVEL NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S SEVEL NORD est expirée depuis le 11 décembre 2021.


SOCIETE EUROPEENE DE VEHICULES LEGERS DU NORD – SEVEL NORD, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 351005582


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2001 n°2206988 - Publication au BOPI 2001-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 12 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153523 - Publication au BOPI 1993-01-12

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481639 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons