Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIAGNOSUR
SOCIETE EUROPEENE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE “ SECTA ”, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3372706
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2025
DIAGNOSUR de SOCIETE EUROPEENE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE “ SECTA 

Présentation de la marque DIAGNOSUR

Déposée le 27 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE “ SECTA  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAGNOSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE “ SECTA  domicilié(e) Tour Ciel, 20 ter rue de Bezons - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 716 335 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque DIAGNOSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAGNOSUR arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.


SOCIETE EUROPEENE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE “ SECTA ”, Société anonyme - Tour Ciel, 20 ter rue de Bezons - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 353716335


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593909 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation et de contrôle. Appareils et instruments destinés au contrôle technique des véhicules terrestres et notamment des véhicules lourds. Véhicules, automobiles, autobus, camions et camionnettes, caravanes, chars, autoneiges, vehicules électriques, véhicules pour le dépannage, véhicules frigorifiques, pneus, clous pour pneus, moteur pour véhicules terrestres, avertisseurs contre le vol de voitures et autres véhicules, avertisseurs de marche arrière de véhicule, avertisseurs sonores pour véhicules, carrosserie, ceintures de sécurité pour siège de véhicules, sièges de sécurité pour enfants, porte bagages pour véhicules, remorques (vehicules) et attelages de remorques pour véhicules. Chariots élévateurs et chariot de manutention, bennes de camions. Construction, services d'installation de stations de contrôle technique des véhicules, notamment des véhicules lourds. Nettoyage de véhicules. Vulcanisation de pneus. Entretien et réparation de véhicules. Mécanique. Assistance en cas de panne de véhicule (réparation). Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Consultations et expertises techniques en matière de sécurité automobile et en matière de mécanique. Contrôle de qualité. Contrôles techniques des véhicules terrestres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.