Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVART
Société EUROKIT (SARL)

Numéro de dépôt :
1637179
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2001

Présentation de la marque NOVART

Déposée le 7 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société EUROKIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société EUROKIT domicilié(e) 20 rue Bréguet, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. DUFFEY - France.

La marque NOVART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVART est expirée depuis le 7 janvier 2001.

Société EUROKIT a également déposé les autres marques suivantes : EUROKIT


Société EUROKIT (SARL) - 20 rue Bréguet, 75011 PARIS - France


G. DUFFEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

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