Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPS
Société EURO PHYTO SANTE LUXEMBOURG SA Société de droit Luxembourgois

Numéro de dépôt :
3304337
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2014
EPS de Société EURO PHYTO SANTE LUXEMBOURG

Présentation de la marque EPS

Déposée le 21 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) Société EURO PHYTO SANTE LUXEMBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société EURO PHYTO SANTE LUXEMBOURG domicilié(e) 3, rue Guillaume Kroll L 1882 LUXEMBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BRUN Avocat domicilié(e) 2, rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.

La marque EPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPS est expirée depuis le 21 juillet 2014.


Société EURO PHYTO SANTE LUXEMBOURG SA Société de droit Luxembourgois - 3, rue Guillaume Kroll L 1882 LUXEMBOURG - France


Jean-Claude BRUN Avocat - 2, rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

– produits cosmétiques. – produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux à usage médical ; racines médicinales ; herbes médicinales ; préparations d'oligo éléments pour la consommation humaine à usage médical ; gelée royale à usage médical ; fibres végétales comestibles (non nutritives) ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; pilules bonbons et pastilles à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires ou nutritionnels comprenant des fibres et/ou des vitamines et/ou des minéraux et/ou des oligo éléments à usage médical. – préparations diététiques non à usage médical à base de protéines. Substances et préparations comestibles destinées à remplacer des repas à base de viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. – produits alimentaires diététiques pour l'homme à base de gelée royale et/ou de propolis.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.