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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société " EURO CIBLE FRANCE "
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" HALL DE LA LITERIE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" HALL DE LA LITERIE "
Société " EURO CIBLE FRANCE S.A. " - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3018122
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2010

Présentation de la marque " HALL DE LA LITERIE "

Déposée le 28 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) Société " EURO CIBLE FRANCE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " HALL DE LA LITERIE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société " EURO CIBLE FRANCE " domicilié(e) Siège Social : Boulevard de Strasbourg - Rue Gutenberg, 77607 BUSSY SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 385 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marcel GABAY Avocat associé de la Sté " 2.J.F. " - France.

La marque " HALL DE LA LITERIE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " HALL DE LA LITERIE " est expirée depuis le 28 mars 2010.


Société " EURO CIBLE FRANCE S.A. " - Société Anonyme - Siège Social : Boulevard de Strasbourg - Rue Gutenberg, 77607 BUSSY SAINT GEORGES - France - SIREN 421385196


Maître Marcel GABAY Avocat associé de la Sté " 2.J.F. " - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Meubles, miroirs, cadres. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).