Déposée le 17 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) Société EUREQUIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société EUREQUIP domicilié(e) 19, rue Yves du Manoir, 92420 VAUCRESSONSociété FRAMATOME (Société Anonyme),Tour Fiat, 92084 PARIS LA DEFENSEAssociation AFCERQ (Association Loi 1901),8, rue Clément Marot, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.
La marque QUALITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société EUREQUIP S.A. (Société Anonyme) - 19, rue Yves du Manoir, 92420 VAUCRESSONSociété FRAMATOME (Société Anonyme),Tour Fiat, 92084 PARIS LA DEFENSEAssociation AFCERQ (Association Loi 1901),8, rue Clément Marot, 75008 PARIS - France
Cabinet PIERRE LOYER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématogra-phiques, optiques et d'enseignement;Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques;disquettes, bandes magnétiques, bandes vidéo, vidéo-disques;supports d'enregistrements photographique impressionnés;disques acoustiques.Appareils d'enseignement audio-visuel, appareils de projection de films, de diapositives;écrans de projection, dessins animés, diapositives, cadres pour diapositives;programmes d'ordinateur enregistrés.Boites, coffrets et malettes de rangement de matériels d'enseignement, de disques, de disquettes et autres supports destinés à l'enseignement.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;calques, transparents;diagrammes, représentations graphiques, images, photographies;papeterie, articles de bureau;chemises pour documents, dossiers.Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);notamment matériel d'enseignement sous forme de jeux;brochures, journaux, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues;bandes en papier,ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, papier de listage.Education et divertissement;enseignement;location d'enregistrements sonores et audio-visuels, de films cinématographiques;instruction;location d'appareils d'enseignement audio-visuel. Aide à la sensibilisation à la qualité, formation à l'amélioration de la qualité, de l'ensemble du fonctionnement de l'entreprise, qualité notamment de la communication, de la production, à la gestion du personnel, et à la conduite des affaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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