Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALI LIT
Numéro de dépôt :
11416
Date de dépôt :
16/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque QUALI LIT
Déposée le 16 février 1977 par SOCIETE EURAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUALI LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUALI LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11416.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque QUALI LIT est expirée depuis le 16 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025