Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN ÊTRE & BIEN COMMUN
Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier - SEVCI, Sarl

Numéro de dépôt :
3952810
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
BIEN ÊTRE & BIEN COMMUN de Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier - SEVCI

Présentation de la marque BIEN ÊTRE & BIEN COMMUN

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier - SEVCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIEN ÊTRE & BIEN COMMUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier - SEVCI domicilié(e) 6 rue Gounod - 06000 - Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 960 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier - SEVCI, M. Jean Pierre Donche domicilié(e) 6 rue Gounod - 06000 - Nice - France.

La marque BIEN ÊTRE & BIEN COMMUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN ÊTRE & BIEN COMMUN est expirée depuis le 11 octobre 2022.

Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier - SEVCI a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE U.V. Domaine skiable Val d'ALLOS - PRA LOUP , BIEN ÊTRE & BIEN COMMUN , DOMAINE U.V. Domaine skiable Val d'ALLOS - PRA LOUP , DÉCOUVRIR et MIEUX VIVRE SON CORPS , OSTÉOPATHIE DYNAMIQUE , DOMAINE U.V. Domaine skiable VAL D'ALLOS - PRA LOUP


Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier - SEVCI, Sarl - 6 rue Gounod - 06000 - Nice - France - SIREN 420960916


Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier - SEVCI, M. Jean Pierre Donche - 6 rue Gounod - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 11 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642649 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.