Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENIM
SOCIETE ETS P. DESMET

Numéro de dépôt :
93488756
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque DENIM

Déposée le 15 octobre 1993 par la société SOCIETE ETS P. DESMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DENIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE ETS P. DESMET domicilié(e) S.A. dont le siège social est à 06100 NICE 98 avenue Saint Lambert - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 551 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître PI Jean Bernard AVOCAT - France.

La marque DENIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENIM est expirée depuis le 15 octobre 2003.

SOCIETE ETS P. DESMET a également déposé les autres marques suivantes : ROI DU BLEU


SOCIETE ETS P. DESMET - S.A. dont le siège social est à 06100 NICE 98 avenue Saint Lambert - France - SIREN 775551138


Maître PI Jean Bernard AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Vêtements, y compris pantalons, jeans; bottes, souliers, pantoufles