LE PETIT ROUSSET
Présentation de la marque LE PETIT ROUSSET
Déposée le 20 juillet 1993 par la société Société Ets Marius FABRE Jeune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477924.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT ROUSSET est expirée depuis le 20 juillet 2003.
Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284948 - Publication au BOPI 1999-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36