Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL
Numéro de dépôt :
1065542
Date de dépôt :
22/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Reims
Présentation de la marque ROYAL
Déposée le 22 février 1978 par SOCIETE Ets DECOMBE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Reims), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 22 février 1988.
SOCIETE Ets DECOMBE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013