Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CENOMANS
SOCIÉTÉ ÉTS CAPILLAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1187368
Date de dépôt :
05/11/1981
Lieu de dépôt :
LE MANS

Présentation de la marque CUVEE DES CENOMANS

Déposée le 5 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ ÉTS CAPILLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CUVEE DES CENOMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ ÉTS CAPILLAIRE domicilié(e) 39 à 49, rue de la Mission, 72000 LE MANS. - France.

La marque CUVEE DES CENOMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DES CENOMANS est expirée depuis le 5 novembre 1991.

SOCIÉTÉ ÉTS CAPILLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CARIOLAN , CAPILLAIRE , CHANLACA , LES LIONS , CAR OR , CARABA


SOCIÉTÉ ÉTS CAPILLAIRE (S.A.) - 39 à 49, rue de la Mission, 72000 LE MANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Vins, Spiritueux et Liqueurs.