Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOPLAN
SOCIETE ETIPRES

Numéro de dépôt :
1014458
Date de dépôt :
25/03/1977
Lieu de dépôt :
MANS

Présentation de la marque CARTOPLAN

Déposée le 25 mars 1977 par SOCIETE ETIPRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANS), la marque française « CARTOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ETIPRES domicilié(e) (S.A.R.L.) LA MASSELIERE BAZOUGES S/LOIR 72200 LA FLECHE - France.

La marque CARTOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CARTOPLAN est expirée depuis le 25 mars 1987.


SOCIETE ETIPRES - (S.A.R.L.) LA MASSELIERE BAZOUGES S/LOIR 72200 LA FLECHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

Cartouche adhésif pour identification de plans, Papier et articles en papier, Carton et articles en carton, Articles pour reliure, Photographie Papeterie, Matiere adhésive, Matériaux pour les artistes, Pinceaux, Articles de bureau, Caractères d'Imprimerie, Clichés.