Déposée le 22 février 1994 par la société Société ETIM Electronique (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS),
la marque française « SPIRAL ETIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la société Société ETIM Electronique (S.A domicilié(e) 13, Rue Saint-Blaise - Z.A. du Pont, 72300 SABLE-SUR-SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 764 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FALLOURD Bernard Société ETIM - France.
La marque SPIRAL ETIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509164.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRAL ETIM est expirée depuis le 22 février 2004.
Société ETIM Electronique (S.A) - 13, Rue Saint-Blaise - Z.A. du Pont, 72300 SABLE-SUR-SARTHE - France - SIREN 341764983
FALLOURD Bernard Société ETIM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
- Appareil électronique d'enseignement et de traitement de l'information - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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