Déposée le 14 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ETAMINE, la Société Anonyme (SA) SOCIETE LELIEVRE, la Société Anonyme (SA) SOCIETE RUBELLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AKILON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOCIETE ETAMINE domicilié(e) LE COUDRAY B.P. 356, 28006 CHARTRES - France, la Société Anonyme (SA) SOCIETE LELIEVRE domicilié(e) 13 RUE DU MAIL, 75002 PARIS - France, la Société Anonyme (SA) SOCIETE RUBELLI domicilié(e) 11/13 RUE DE L'ABBAYE, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ETAMINE - France.
La marque AKILON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524577.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKILON est expirée depuis le 14 juin 2004.
SOCIETE ETAMINE a également déposé les autres marques suivantes : ETAMINE
SOCIETE ETAMINE S.A. - LE COUDRAY B.P. 356, 28006 CHARTRES - France
SOCIETE LELIEVRE S.A. - 13 RUE DU MAIL, 75002 PARIS - France
SOCIETE RUBELLI S.A. - 11/13 RUE DE L'ABBAYE, 75006 PARIS - France
SOCIETE ETAMINE - France
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316215 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Coutellerie, fourchettes, cuillères. Luminaires de tous types. Papiers peints, frises, produits de l'imprimerie, sacs d'emballage en papier, carton ou matières plastiques. Parapluies, parasols, sacs, malles, valises. Meubles, glaces, cadres, produits (non compris dans d'autres classes) en bois, matières plastiques, plâtre, tringles en bois, résine, fer, laiton et tous matériaux. Ustensiles et récipients pour la cuisine, vaisselle (non en métaux précieux), Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, linge de maison, tentures murales textiles, rideaux, stores en matières textiles. Revêtements de sol, tapis, paillassons, tentures murales non en matières textiles. Impression de dessins sur tous types de supports (textiles, carton, papier et autres). Service de décoration d'intérieur.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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