Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETAMINE
Numéro de dépôt :
1701564
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/10/2001
Présentation de la marque ETAMINE
Déposée le 18 octobre 1991 par Société ETAMINE S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ETAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ETAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAMINE est expirée depuis le 18 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13