Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCY
Société Etablissements ZYGUEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1310130
Date de dépôt :
22/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1995

Présentation de la marque ORCY

Déposée le 22 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) Société Etablissements ZYGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Etablissements ZYGUEL domicilié(e) 85, Rue du Temple, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André - France.

La marque ORCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCY est expirée depuis le 22 mai 1995.

Société Etablissements ZYGUEL a également déposé les autres marques suivantes : DEBERLY


Société Etablissements ZYGUEL (S.A.) - 85, Rue du Temple, 75003 PARIS - France


LEMONNIER André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

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