ORCY
Présentation de la marque ORCY
Déposée le 22 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) Société Etablissements ZYGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCY est expirée depuis le 22 mai 1995.
Société Etablissements ZYGUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43