Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARBUSE
SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL & FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1044954
Date de dépôt :
22/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES ARBUSE

Déposée le 22 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES ARBUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL & FILS domicilié(e) 114 rue Jules Barni 80000 AMIENS. - France.

La marque LES ARBUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES ARBUSE est expirée depuis le 22 mars 1988.

SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES ALLIDIERES , LE CHANZY , LE MADRAC , LA RANCONNERIE , LES ADRAIS , LA GAILLADE , LES ARBUISSAUX , LA CHASSIERE , LE CHEMARIN , LE MALANCAIS


SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL & FILS (S.A.) - 114 rue Jules Barni 80000 AMIENS. - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044

Vins, spiritueux et liqueurs.