Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUISSOIRE
SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL ET FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1647565
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2001

Présentation de la marque LE RUISSOIRE

Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RUISSOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL ET FILS domicilié(e) 114, rue Jules Barni, 80090 AMIENS - France.

La marque LE RUISSOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUISSOIRE est expirée depuis le 1 mars 2001.

SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LA MORGANE , LA ROUSELLIANTE , LES ARQUAYVES , LES GROUCHES , LA COLLINIERE , LE CHAVIROY


SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL ET FILS (S.A.) - 114, rue Jules Barni, 80090 AMIENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Vins, spiritueux et liqueurs