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Marques déposées par la société Société ETABLISSEMENTS NERAULT
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LE RAY MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RAY MICHEL
Société ETABLISSEMENTS NERAULT

Numéro de dépôt :
93455536
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2003

Présentation de la marque LE RAY MICHEL

Déposée le 12 février 1993 par la société Société ETABLISSEMENTS NERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RAY MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société Société ETABLISSEMENTS NERAULT domicilié(e) Siège social : rue Albert Camus-Pamproux, 79800 LA MOTHE SAINT-HERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 179 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD de MAROLLES Avocat Droit Fiscal - Droit des Sociétés - France.

La marque LE RAY MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAY MICHEL est expirée depuis le 12 février 2003.

Société ETABLISSEMENTS NERAULT a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AMOUR


Société ETABLISSEMENTS NERAULT - Siège social : rue Albert Camus-Pamproux, 79800 LA MOTHE SAINT-HERAY - France - SIREN 385179601


BERNARD de MAROLLES Avocat Droit Fiscal - Droit des Sociétés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles