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Marques déposées par la société Société ETABLISSEMENTS NERAULT
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COTE D'AMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE D'AMOUR
Société ETABLISSEMENTS NERAULT

Numéro de dépôt :
93455537
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2003

Présentation de la marque COTE D'AMOUR

Déposée le 12 février 1993 par la société Société ETABLISSEMENTS NERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société Société ETABLISSEMENTS NERAULT domicilié(e) Siège social : rue Albert Camus-Pamproux, 79800 LA MOTHE SAINT-HERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 179 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD de MAROLLES Avocat Droit Fiscal - Droit des Sociétés - France.

La marque COTE D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE D'AMOUR est expirée depuis le 12 février 2003.

Société ETABLISSEMENTS NERAULT a également déposé les autres marques suivantes : LE RAY MICHEL


Société ETABLISSEMENTS NERAULT - Siège social : rue Albert Camus-Pamproux, 79800 LA MOTHE SAINT-HERAY - France - SIREN 385179601


BERNARD de MAROLLES Avocat Droit Fiscal - Droit des Sociétés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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