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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ETABLISSEMENTS L. JARROUSSE
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CHABROT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHABROT
Société ETABLISSEMENTS L. JARROUSSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1198596
Date de dépôt :
16/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2012

Présentation de la marque CHABROT

Déposée le 16 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) Société ETABLISSEMENTS L. JARROUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHABROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ETABLISSEMENTS L. JARROUSSE domicilié(e) 18, avenue des Terroirs de France,75012 PARIS (dossier no 2212911) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 624 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS L. JARROUSSE c/o BARDINET domicilié(e) B.P. 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2212911) - 33291 - France.

La marque CHABROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHABROT est expirée depuis le 16 mars 2012.


Société ETABLISSEMENTS L. JARROUSSE Société Anonyme - 18, avenue des Terroirs de France,75012 PARIS (dossier no 2212911) - 75012 - France - SIREN 322624719


ETABLISSEMENTS L. JARROUSSE c/o BARDINET - B.P. 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2212911) - 33291 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212911 - Publication au BOPI 2001-12-26

Renouvellement sans limitation n°2001586 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription le 4 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375006 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 3 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168912 - Publication au BOPI 1994-02-03

Vins.