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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE
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NOVALICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALICA
SOCIETE ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE, S.A.

Numéro de dépôt :
1060940
Date de dépôt :
17/07/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Toulouse

Présentation de la marque NOVALICA

Déposée le 17 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulouse), la marque française « NOVALICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE domicilié(e) à 31340 VILLEMUR SUR TARN. - France.

La marque NOVALICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOVALICA est expirée depuis le 17 juillet 1988.


SOCIETE ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE, S.A. - à 31340 VILLEMUR SUR TARN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Préparations de céréales;farines et flocons pour usage alimentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.