Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E
SOCIETE ESPAS sa

Numéro de dépôt :
1623199
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
14/02/1999
E de SOCIETE ESPAS

Présentation de la marque E

Déposée le 14 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ESPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ESPAS domicilié(e) 42, Rue Gabrielle d'Estrées, 37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel GAILLARD - France.

La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E est expirée depuis le 14 février 1999.

SOCIETE ESPAS a également déposé les autres marques suivantes : E. ESPAS PROD , E. ESPASELF , E. ESPAS GDA , E ESPAS


SOCIETE ESPAS sa - 42, Rue Gabrielle d'Estrées, 37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - France


Marcel GAILLARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Etude et conception en: Electronique, Automatismes, Informatique Industrielle, Régulation.Systèmes électroniques de télémétrie et d'acquisitions, Système électroniques de surveillance diagnostics, systèmes d'information-visualisation, Systèmes électroniques de transmissions de données, Convertisseur d'énergie, Système électroniques à fonctions centralisées, Automates de commande-Contrôle de procédé, Contrôleur de performances frein intégrant les fonctions de mesures, Contrôleur de performances du freinage ou de la traction de tout organe ou engin à moteur.Contrôleur de performances dynamiques concernant toute grandeur physique, Système électroniques de contrôle de l'adhérence pour le freinage ou la traction des véhicules moteurs ou remorqués de tout engin moteur.Systèmes de Commande-Contrôle d'ouverture des portes, Systèmes électroniques de régulation de climatisation appliqués à tout véhicule ou enceinte à climatiser, Systèmes électroniques de contrôle de l'emballament et de l'adhérence des engins diésels ferroviaires ou autre organe motorisé, Ordinateurs industriels de conduite de procédé, Systèmes électroniques de contrôle de l'intégrité de convois ferroviaires, Générateurs tachymétriques pour les mesures en bout d'arbre ou d'essieu d'engin ferroviaires,Systèmes de régulation de vitesse et d'effort pour véhicules ou organes motorisé, Autogénérateur tachymétrique intégré en bout d'arbre ou d'essieu d'engin ferroviaire, Vannes électriques ultra-rapide à palier de pression, Simulateur-Banc de tests de procédé industriel, - Installation, mise en service, essais et maintenance de systèmes electriques et électroniques.- Enseignement de spécialités et notamment formation technique.1) Génie - Travaux d'ingénierie et notamment: - Etudes sur cahier des charges-ingénierie, - Etudes de systèmes intégrant: acquisition de données-conduite de processus par automates-régulation temps réel-logiciels de contrôle et autotests, - Etudes interfaces spécifiques: interface matérielle analogique ou numérique- interface logicielle pour compatibilité entre systèmes, - Etudes et réalisation d'équipements incluant l'ensemble des spécialistés l'ensemble des spécialités énumérées: du capteur à l'organe de commande, y compris les interfaces électriques-câblage armoire -pupître et leur interconnexion., - Etudes de fiabilité-qualité-sécurité des systèmes, - Etudes conversion d'énergie: Alimentations électroniques asservies, secourues-commande de moteurs-tous courants et modes de marche,Etablissement de plans et notamment: - Etudes Conception assistée par Ordinateur, électroniques-mécaniques-interfaces-pneumatiques-hydrauliques, 2) Logiciels, programmation pour ordinateur et notamment: - Développement de progiciels spécifiques, - Réalisation de logiciels de maintenance adaptés aux produits

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.