Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONUS-VALLEY
Société ESPACES S.Y.G.M.A. (S.A.), rue de la Vierge, 91440 BURES SUR YVETTE.

Numéro de dépôt :
1312139
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1994
TONUS-VALLEY de Société ESPACES S.Y.G.M.A

Présentation de la marque TONUS-VALLEY

Déposée le 29 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société ESPACES S.Y.G.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONUS-VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ESPACES S.Y.G.M.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle BOURGEAT, P.D.G. de la S.A. ESPACES S.Y.G.M.A. - France.

La marque TONUS-VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONUS-VALLEY est expirée depuis le 29 novembre 1994.


Société ESPACES S.Y.G.M.A. (S.A.), rue de la Vierge, 91440 BURES SUR YVETTE. - France


Joëlle BOURGEAT, P.D.G. de la S.A. ESPACES S.Y.G.M.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Club de détente, de loisirs sportifs et culturels et tous services liés à ces activités (Bar, restaurant...)

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.