Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRUPULS
Société ERIK ARDEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1193651
Date de dépôt :
28/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1992
SCRUPULS de Société ERIK ARDEL

Présentation de la marque SCRUPULS

Déposée le 28 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Société ERIK ARDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCRUPULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ERIK ARDEL domicilié(e) 9, 9 bis, cour des Petites Ecuries, 75010 PARIS. - France.

La marque SCRUPULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRUPULS est expirée depuis le 28 janvier 1992.


Société ERIK ARDEL (S.A.) - 9, 9 bis, cour des Petites Ecuries, 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.