Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPCADRE
Société ERGOVIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1374406
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
12/12/1995

Présentation de la marque TOPCADRE

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ERGOVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « TOPCADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ERGOVIE domicilié(e) 7, boulevard de Sébastopol, PARIS 75001. - France.

La marque TOPCADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPCADRE est expirée depuis le 12 décembre 1995.


Société ERGOVIE (S.A.R.L.) - 7, boulevard de Sébastopol, PARIS 75001. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) un siège stable et pliable avec un cadre de marche pour les personnes handicapées.