Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERBAT CONSTRUCTIONS
SOCIETE ERBAT S.A.R.L - Entreprise Régionale du Bâtiment

Numéro de dépôt :
1484521
Date de dépôt :
22/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1998
ERBAT CONSTRUCTIONS de SOCIETE ERBAT- Entreprise Régionale du Bâtiment

Présentation de la marque ERBAT CONSTRUCTIONS

Déposée le 22 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ERBAT- Entreprise Régionale du Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERBAT CONSTRUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ERBAT- Entreprise Régionale du Bâtiment domicilié(e) 17, rue du Pont, 89000 AUXERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CLAUDE GUIU. - France.

La marque ERBAT CONSTRUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERBAT CONSTRUCTIONS est expirée depuis le 22 août 1998.


SOCIETE ERBAT S.A.R.L - Entreprise Régionale du Bâtiment - 17, rue du Pont, 89000 AUXERRE. - France


Cabinet CLAUDE GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques: constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffre-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;les huisseries métalliques;les cloisons et clôtures métalliques;les charpentes métalliques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques et notamment les armatures pour la construction, les matériaux à bâtir non métalliques tels que béton, briques, les ciments en tous genres, la chaux, le plâtre, le goudron, le granit, les enduits, le verre et les vitres, les graviers, le sable, les parquets, les pierres naturelles ou artificielles, les tuiles, les ardoises, les papiers de construction, les terres cuites ou à briques, les argiles;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitumes;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;les boiseries, les bois de construction, de placage, de sciage, les bois faconnés, mi-ouvrés, les portes et les fenêtres, les charpentes non métalliques;les cloisons, les conduites, les échafaudages.Publicité et affaires;aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des entreprises commerciales, artisanales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;renseignements d'affaires;reproduction de documents;études et recherches de marchés;évaluations et expertises en affaires;agence d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télé, presse,...);information statistique;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des entreprises commerciales.Travaux de conception, de recherche et de développement, notamment dans le domaine de l'installation, de l'implantation et de l'aménagement d'espaces verts, comportant ou non des constructions, des propriétés, des terrains de sports, des terrains de jeux;travaux d'ingénieurs;services de consultations professionnelles;services de dessins de jardins, de propriétés, d'aires de sport et de loisirs;études de projets;programmation sur ordinateurs;gérance de droits d'auteurs;exploitation de brevets;organisation de salons et d'expositions;architecture;établissement de plans pour la construction;services de jardinage et de jardinier paysagiste;services d'exploitation forestière, agricole;pépinières, serres;services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de Savoir-Faire, concession de licence.Constructions et réparations: installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électriques, d'appareils de chauffage ou de réfrigération, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs d'irrigation;travaux de peinture, de plomberie, de plâterie, de maÇonnerie, de collage de papiers peints;montage d'échafaudage, d'étanchéité, d'équipement de cuisine;travaux de tapissiers, location de machines à nettoyer, réparation et entretien de machines;services d'isolation; stations-services.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.