Déposée le 4 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EQUIPRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EQUIPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EQUIPRO domicilié(e) 5 Rue Jean Monnet, ZI en cassé II - 31240 - SAINT JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 711 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGALYS CONSEILS, Me Christine BERNONVILLE, Avocat domicilié(e) 2658 Route d'Orléans - 18230 - SAINT DOULCHARD - France.
La marque EQUIPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EQUIPRO arrivera à expiration en date du 4 février 2026.
SOCIETE EQUIPRO, SARL - 5 Rue Jean Monnet, ZI en cassé II - 31240 - SAINT JEAN - France - SIREN 434711008
LEGALYS CONSEILS, Me Christine BERNONVILLE, Avocat - 2658 Route d'Orléans - 18230 - SAINT DOULCHARD - France
Renouvellement sans limitation n°2061912 - Publication au BOPI 1996-11
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299913 - Publication au BOPI 2005-10-27
Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328012 - Publication au BOPI 2001-08-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29
Inscription le 20 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508366 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573659 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Renouvellement sans limitation le 9 février 2016 n°2609733 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-09
Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, hottes d'aération, appareils pour la désodorisation de l'air, allume-gaz, armatures de fours, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, bacs refroidisseurs pour fours, chauffe-biberons électriques, appareils pour le refroidissement de boissons, bris-jet, broches de rôtisserie, brûleurs, cafetières électriques, casseroles à pression électriques, chambres frigorifiques, chauffe-plats, congélateurs, cuiseurs, cuisinières, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, réservoirs d'eau sous pression, gaufriers électriques, générateurs de vapeur, appareils et machines à glace, glacières, grille-pain, fers à pâtisserie électriques, percolateurs à café électriques, plaques chauffantes, stérilisateurs, tournebroches, décorations en matières plastiques pour aliments, armoires, pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, buffets buffets roulants (meubles), étagères, revêtements amovibles pour éviers, hachoirs (tables de bouchers), assiettes non en métaux précieux, autocuiseurs non électriques, baquets, bassins (récipients), batteries de cuisine, cloches à beurre, beurriers, chopes à bière, bocaux, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, tire bouchons, ouvre-bouteilles, porte-cartes de menus, casseroles, chaudrons, presse-citron, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, fermetures pour couvercles de marmites, couvercles de plats, cruches, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, planches à découper pour la cuisine, dessous de plats (vaisselles), faïence, poêles à frire, coupes à fruits, louches de cuisine ramasse-miettes, moules (ustensiles de cuisine), moules à glaçons, moules de cuisine, pelles (accessoires de tables), percolateurs à café non électriques, planches à pain, couvercles de plats, moulins à poivre à main, récipients à boire, rouleaux à patisserie, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, services (vaisselles) non en métaux précieux, siphons pour eaux gazeuses, sorbetières, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table (non en métaux précieux), tasses non en métaux précieux, verres (récipients)
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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