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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société EQUIP'INOX
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SILIS HP
Marque expirée - Marque en non vigueur

SILIS HP
Société EQUIP'INOX SAS

Numéro de dépôt :
99787898
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2019

Présentation de la marque SILIS HP

Déposée le 16 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société EQUIP'INOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILIS HP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société EQUIP'INOX domicilié(e) Rue des Genêts, Zone Industrielle,01603 TREVOUX (dossier no 2398902) - 01603 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 582 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet P. Henry MICHAUD AVOCATS domicilié(e) 131 Boulevard Stalingrad,69624 VILLEURBANNE Cedex (dossier no 2398902) - 69624 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILIS HP est expirée depuis le 16 avril 2019.

Société EQUIP'INOX a également déposé les autres marques suivantes : EI EQUIP'INOX , " SPIRAFLON " , " ONDINOX " , " HELIFLON "


Société EQUIP'INOX SAS - Rue des Genêts, Zone Industrielle,01603 TREVOUX (dossier no 2398902) - 01603 - France - SIREN 330582644


Cabinet P. Henry MICHAUD AVOCATS - 131 Boulevard Stalingrad,69624 VILLEURBANNE Cedex (dossier no 2398902) - 69624 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2009 n°2398902 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Tuyaux flexibles non métalliques Tuyaux rigides non métalliques Nappes textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).