Marque expirée - Marque en non vigueur

" ONDINOX "
Société EQUIP'INOX SAS

Numéro de dépôt :
99787902
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2019

Présentation de la marque " ONDINOX "

Déposée le 16 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société EQUIP'INOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " ONDINOX " »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société EQUIP'INOX domicilié(e) Rue des Genêts, Zone Industrielle,01603 TREVOUX (dossier no 2398931) - 01603 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 582 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet P.Henry MICHAUD AVOCATS domicilié(e) 131 Boulevard Stalingrad,69624 VILLEURBANNE Cedex (dossier no 2398931) - 69624 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " ONDINOX " est expirée depuis le 16 avril 2019.

Société EQUIP'INOX a également déposé les autres marques suivantes : EI EQUIP'INOX , " SPIRAFLON " , SILIS HP , " HELIFLON "


Société EQUIP'INOX SAS - Rue des Genêts, Zone Industrielle,01603 TREVOUX (dossier no 2398931) - 01603 - France - SIREN 330582644


Cabinet P.Henry MICHAUD AVOCATS - 131 Boulevard Stalingrad,69624 VILLEURBANNE Cedex (dossier no 2398931) - 69624 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2009 n°2398931 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Tuyaux métalliques flexibles Revêtement métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.