Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIVREE
SOCIETE EQUIDIFFUSION

Numéro de dépôt :
92407042
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque LIVREE

Déposée le 20 février 1992 par la société SOCIETE EQUIDIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIVREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la société SOCIETE EQUIDIFFUSION domicilié(e) 6 RUE AMPERE, 67720 HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 542 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EQUIDIFFUSION SARL AU CAPITAL DE 100.000 FRF GERANT: MR. Dominique GIGUELAY - France.

La marque LIVREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVREE est expirée depuis le 20 février 2002.


SOCIETE EQUIDIFFUSION - 6 RUE AMPERE, 67720 HOERDT - France - SIREN 377542675


SOCIETE EQUIDIFFUSION SARL AU CAPITAL DE 100.000 FRF GERANT: MR. Dominique GIGUELAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Vêtements, chaussures, chapellerie