Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONVENTION SOCIABILISTE
SOCIETE ENSEMBLE

Numéro de dépôt :
1012443
Date de dépôt :
14/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de MARSEILLE

Présentation de la marque LA CONVENTION SOCIABILISTE

Déposée le 14 mars 1977 par SOCIETE ENSEMBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de MARSEILLE), la marque française « LA CONVENTION SOCIABILISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ENSEMBLE domicilié(e) (S.A.R.L.), 24 rue Coutellerie 13300 SALON-DE-PROVENCE. - France.

La marque LA CONVENTION SOCIABILISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA CONVENTION SOCIABILISTE est expirée depuis le 14 mars 1987.

SOCIETE ENSEMBLE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHELEM , CHELEM , PETIT CHELEM , E ENSEMBLE


SOCIETE ENSEMBLE - (S.A.R.L.), 24 rue Coutellerie 13300 SALON-DE-PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020

Journaux et périodiques, imprimés, livres;Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;Conseils, informations ou renseignements d'affaires;Edition de livres, revues, abonnements de journaux;prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.