Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
SOCIETE ENERTEC, S.A

Numéro de dépôt :
1142747
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 11 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ENERTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ENERTEC domicilié(e) 12 place des Etats Unis - 92120 MONTROUGE. - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 11 juillet 1990.

SOCIETE ENERTEC a également déposé les autres marques suivantes : TRIANGLE D'INSCRIPTION , WALTER , EUROMAG , MEMOCAST , ROCHAR , PRESTITRACE , DATATEC 2000 , SERVOTRACE , PYROMAT , SAIP


SOCIETE ENERTEC, S.A - 12 place des Etats Unis - 92120 MONTROUGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Transformateurs, notamment transformateurs de mesure.