Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QAPTOR
Numéro de dépôt :
1269313
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1994
Présentation de la marque QAPTOR
Déposée le 20 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ENERTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QAPTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QAPTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QAPTOR est expirée depuis le 20 avril 1994.
SOCIETE ENERTEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39