Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPONT
SOCIETE ENERTEC, S.A.

Numéro de dépôt :
1085983
Date de dépôt :
09/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EUROPONT

Déposée le 9 février 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ENERTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EUROPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ENERTEC domicilié(e) 12 place des Etats Unis 92120 MONTROUGE. - France.

La marque EUROPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque EUROPONT est expirée depuis le 9 février 1989.

SOCIETE ENERTEC a également déposé les autres marques suivantes : TRIANGLE D'INSCRIPTION , WALTER , EUROMAG , MEMOCAST , ROCHAR , PRESTITRACE , DATATEC 2000 , SERVOTRACE , PYROMAT , SAIP


SOCIETE ENERTEC, S.A. - 12 place des Etats Unis 92120 MONTROUGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Inscription - Transmission de propriété n°38892 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°37938 - Publication au BOPI

Instruments graphiques, notamment marqueurs pour enregistreurs et appareils similaires;stylos interchangeables en tout ou partie pour enregistreur graphiques à une ou plusieurs voies.