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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ENERTEC
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EMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMS
SOCIETE ENERTEC, S.A.

Numéro de dépôt :
1090519
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EMS

Déposée le 19 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ENERTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ENERTEC domicilié(e) 12 Place des Etats Unis - 92120 MONTROUGE. - France.

La marque EMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque EMS est expirée depuis le 19 mars 1989.

SOCIETE ENERTEC a également déposé les autres marques suivantes : TRIANGLE D'INSCRIPTION , WALTER , EUROMAG , MEMOCAST , ROCHAR , PRESTITRACE , DATATEC 2000 , SERVOTRACE , PYROMAT , SAIP


SOCIETE ENERTEC, S.A. - 12 Place des Etats Unis - 92120 MONTROUGE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°38067 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Inscription - Transmission de propriété n°36355 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36356 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°36356 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36354 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°36354 - Publication au BOPI

Dispositif d'enregistrement pour la conduite du processus;appareillage de mémorisation et d'affichage d'informations relatives à des évènements tels que signaux de commande ou de contrôle.