Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUMIERE BY DUCELLIER
Société en nom collectif, DUCELLIER & Cie, 3/5, voie Félix Eboué, 94000 CRETEIL.

Numéro de dépôt :
1207916
Date de dépôt :
30/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1992

Présentation de la marque LUMIERE BY DUCELLIER

Déposée le 30 juin 1982 par Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUMIERE BY DUCELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société en nom collectif, DUCELLIER & Cie, 3/5, voie Félix Eboué, 94000 CRETEIL. - France.

La marque LUMIERE BY DUCELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMIERE BY DUCELLIER est expirée depuis le 30 juin 1992.

Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : OLD MARINE , OMNICOLLANT , SILENE , D , COMPACT POWER , MONOCOLLANT , COUPLE , COMPTOIRS MARITIMES , JOCKEY BROOKS , CONTACTLESS BY DUCELLIER


Société en nom collectif, DUCELLIER & Cie, 3/5, voie Félix Eboué, 94000 CRETEIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Machines, moteurs, accouplements et courroies de transmission.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle de secours - Installations d'éclairage - de chauffage, de refrigeration, de ventilation. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.