Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES DES POETES
Société en Nom Collectif, BELNAVIGNES, Meloisey, 21190 MEURSAULT.

Numéro de dépôt :
1279065
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1994

Présentation de la marque LES DOMAINES DES POETES

Déposée le 27 avril 1984 par Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DOMAINES DES POETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société en Nom Collectif, BELNAVIGNES, Meloisey, 21190 MEURSAULT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque LES DOMAINES DES POETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES DES POETES est expirée depuis le 27 avril 1994.

Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERE BY DUCELLIER , OLD MARINE , OMNICOLLANT , SILENE , D , COMPACT POWER , MONOCOLLANT , COUPLE , COMPTOIRS MARITIMES , JOCKEY BROOKS


Société en Nom Collectif, BELNAVIGNES, Meloisey, 21190 MEURSAULT. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, papeteries et articles de papeterie, clichés.Vins d'appellation contrôlée provenant des exploitations exactement dénommées Les Domaines des Poètes. Services relatifs à la vente par correspondance et à la distribution de vins, liqueurs et spiritueux, à la distribution de prospectus et d'échantillons pour vins, liqueurs et spiritueux, et au négoce de vins, liqueurs et spiritueux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).