Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOROUTE
Société en nom collectif, dite : DUCELLIER et Cie

Numéro de dépôt :
1340556
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1996

Présentation de la marque ISOROUTE

Déposée le 29 janvier 1986 par Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société en nom collectif, dite : DUCELLIER et Cie, domicilié(e) 3/5, voie Félix Eboué, 94000 CRETEIL - France.

La marque ISOROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOROUTE est expirée depuis le 29 janvier 1996.

Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERE BY DUCELLIER , OLD MARINE , OMNICOLLANT , SILENE , D , COMPACT POWER , MONOCOLLANT , COUPLE , COMPTOIRS MARITIMES , JOCKEY BROOKS


Société en nom collectif, dite : DUCELLIER et Cie - 3/5, voie Félix Eboué, 94000 CRETEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.