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Marques déposées par Société en Nom Collectif
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BELLE VOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE VOILE
Société en Nom Collectif, BELNAVIGNES, Meloisey, 21190 MEURSAULT.

Numéro de dépôt :
1279063
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1994

Présentation de la marque BELLE VOILE

Déposée le 27 avril 1984 par Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société en Nom Collectif, BELNAVIGNES, Meloisey, 21190 MEURSAULT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque BELLE VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE VOILE est expirée depuis le 27 avril 1994.

Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERE BY DUCELLIER , OLD MARINE , OMNICOLLANT , SILENE , D , COMPACT POWER , MONOCOLLANT , COUPLE , COMPTOIRS MARITIMES , JOCKEY BROOKS


Société en Nom Collectif, BELNAVIGNES, Meloisey, 21190 MEURSAULT. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Vins.