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Marques déposées par la société Société en nom Collectif Société CAUCHARD ET Cie
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SAC ATMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC ATMOS
Société en nom Collectif Société CAUCHARD ET Cie

Numéro de dépôt :
1011245
Date de dépôt :
22/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Coutances

Présentation de la marque SAC ATMOS

Déposée le 22 décembre 1976 par la société Société en nom Collectif Société CAUCHARD ET Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Coutances), la marque française « SAC ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société en nom Collectif Société CAUCHARD ET Cie domicilié(e) Zone Industrielle 50250 LA HAYE DU PUITS - France.

La marque SAC ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAC ATMOS est expirée depuis le 22 décembre 1986.


Société en nom Collectif Société CAUCHARD ET Cie - Zone Industrielle 50250 LA HAYE DU PUITS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Sacs Polyethlène

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.