Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAPTERIE
Numéro de dépôt :
1612224
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
30/09/1995
Présentation de la marque CHAPTERIE
Déposée le 30 septembre 1985 par SOCIETE EN NOM COLLECTIF SIMON PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « CHAPTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAPTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPTERIE est expirée depuis le 30 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05