Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGATS JONQUIER
SOCIETE EN NOM COLLECTIF "NOUGATS JONQUIER" SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
97667808
Date de dépôt :
04/03/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2007

Présentation de la marque NOUGATS JONQUIER

Déposée le 4 mars 1997 par la société SOCIETE EN NOM COLLECTIF "NOUGATS JONQUIER" SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGATS JONQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la société SOCIETE EN NOM COLLECTIF "NOUGATS JONQUIER" SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) Siège: 40 Route Nationale (83190) OLLIOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 559 501 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP de GASQUET-DOMMANGET-RISPOLI Avocats - France.

La marque NOUGATS JONQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGATS JONQUIER est expirée depuis le 4 mars 2007.


SOCIETE EN NOM COLLECTIF "NOUGATS JONQUIER" SOCIETE EN NOM COLLECTIF - Siège: 40 Route Nationale (83190) OLLIOULES - France - SIREN 559501408


SCP de GASQUET-DOMMANGET-RISPOLI Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Nougats - Confiserie: bonbons - calissons - dragées